Séparation et accusation de vol, défense possible?

Bjr,je me suis séparée de mon ex compagnon l'année dernère . nous avions acheter un canapé et de l'electromenager ensemble mais il a tous mis a son nom.maintenant il m'accuse de vol !!! j'aimerais savoir si je peux me deffendre ou est ce que je peux exiger qu'il prouve qu'il ait bien payer ??? merci.

Bonjour Madame,

Je ne comprends pas pourquoi il vous accuse de vol.
Avez vous garder les biens en question?

Cordialement

Oui , il a quitter les lieux le 25 juin 2009 et moi j'ai rendu l'appart le 25 sept 2009 , donc j'ai pris les meubles .

Madame,

Dans ce cas si effectivement votre ex compagnon est le propriétaire des meubles vous devez les lui rendre.
Vous ne pouvez vous exiger qu'il prouve qu'il en est bien le propriétaire. Seule la police ou le procureur pourra le faire.
A-t-il déposé plainte?

Cordialement

Oui pour vol.

Madame,

Dans ce cas lorsque vous serez convoquée devant les services de police soit vous acceptez de lui rendre ses biens en expliquant que vous n'aviez pas l'intention de vous les approprier soit vous rester sur votre positions au risque de votre ex compagnon produise les factures à son nom.

Cordialement

D'accord , mais c'est moi qui ait les factures !!!

Madame,

La plainte de votre ami n'est pas recevable et ce pour plusieurs raisons.
Tout d'abord le vol n'est pas constitué car pour qu'il le soit il faudrait que vous ayez soustrait frauduleusement les biens. Or tel n'est pas le cas puisqu'il les a laissé dans l'appartement.
Ensuite "en fait de meuble possession vaut titre" autrement dit vous êtes en possession des meubles ils sont réputés vous appartenir jusqu'à preuve du contraire.

Cordialement

Je dois apporter les factures a la gendarmerie , et le gendarme m'a dit que si c'était a son nom , mon ex récupère les meubles !!! qu'est ce que je fait ??? merci pour vos reponses .

Madame

Est ce vous qui avez précise que vous possédiez les factures?

Cordialement

J'ai dit au gendarme que je ne les avez pas mais il veut que j'aille chercher un duplicata au magazin .

Madame

vous n'êtes nullement dans l'obligation de faire une telle démarche et ce n'est pas à vous de le faire. De plus ces factures ne prouvent rien car quand bien même elles seraient au nom de votre compagnon ce dernier aurait très bien pu vous offrir ces biens. Je vous le répète en fait de meuble possession vaut titre. Autrement dit vous possédez les meubles ils sont réputés vous appartenir.

Cordialement

Merci beaucoup pour vos reponses !! donc quand je retournerais a la gendarmerie , je leur dit que je n'ai pas a aller chercher les duplicatas ??

Bonjour Madame,

Non vous leur dites rien. Vous leur expliquer que vous n'avez pas les factures c'est tout.

Cordialement

Je suis convoquée la semaine prochaine , je leurs dit tout simplement que je ne les ai pas !!! mais le gendarme m'as dit que ça pouvait aller jusqu'au tribunal ... que doit faire ??? merci

Madame,

En principe la prescription acquisitive est de 3 ans. autrement dit au bout de 3 ans les objets sont à vous.
Maintenant quand bien même ce délai n'est pas écoulé les biens ont été achetés pendant le concubinage l'on peut donc supposer que votre ami les avait acheté pour vous deux.
En toute franchise je pense que le gendarme essaye de vous impressionner sauf si ces biens sont vraiement d'une très grande valeur je doute que le procureur vous poursuive.
Maintenant à vous de voir. Pourquoi ne pas rendre ces biens à votre ami et l'histoire serait finie?

cordialement

Pourquoi?? et bien tout simplement que c'est moi qui est payer une bonne partie et que c'est trop facile pour lui !!!

Bonjour Madame

Dans ce cas c'est bien ce que je disais l'on peut considérer que certes les biens appartiennent à votre mai mais qu'il les a acheté pour la vis commune.
Franchement vous n'avez pas à fournir des factures et c'est à lui de prouver qu'ils sont à lui.

Bien cordialement

Merci beaucoup pour vos reponses .

Madame,

Merci à vous de nous avoir accordé votre confiance.
En espérant que tout se passe pour le mieux.

Bien à vous.