Responsabilité pénale d'une boîte de nuit

Bonjour à tous. Mon petit frère fêtais ses 19 ans avant hier avec deux de ses amis en boîte de nuit.
En sortant, les trois étaient totalement bourré. Venu en voiture sur place, ils ont demandé au videurs si ils pouvaient dormir sur place, soit sur le parking privé de la boîte de nuit. Le videur leur a répondu que non et qu'ils devaient partir.
Résultat : accident avec gros excès de vitesse, perte de permis mais fort heureusement les trois vont très bien et n'ont blessé personne.
Ma question est donc, une boîte de nuit peut t'elle interdire à nos jeune de dormir dans leur voiture alors qu'ils ont consommé à l'intérieur ?
La boîte à t'elle une responsabilité pénale la dedans ?
(mon petit frère était à 1.8 gramme, c'est lui qui conduisait).
Merci de vos réponses.
Cordialement

Bonjour,

hélas je ne pense pas qu'il y ait matière à engager des poursuites contre la boîte de nuit.
Même cet article du code pénal n'est pas applicable en l'espèce : https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000037289588/
Il aurait fallu qu'un des trois participants s'engage à ne pas consommer d'alcool pour conduire le véhicule sur le chemin du retour et ce en toute sécurité.

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De la discussion jaillit la lumière.

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LA ROCHELLE I0 RUE DU PALAIS LA ROCHELLE I7000 TEL 05465087I0
Magistrat : (honoraire )
JAP/JAF SON HONORABLE JUGE
JUGE Owen PRUVOST MERLING MACRON
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(sur écoutes légales motivées liees au COVI9 mais pas que depuis le 2112I9 et meme bien avant .. ici énième avenant et nouvel )
Cher Monsieur ,( utilisateur TOMI DU 56 du I9921 à 12HI3)

Sachez qu 'au nom du ministère du public que je représente et assisté de MES PIGNON RICAUD ZUKOVITCH ET MAY JUGES ET PROCUREURS DU TGI LA ROCHELLE RESSORT DE LA COUR D APPEL DE POITIERS ) JE DECIDE MOI LE JUGE PRUVOST MERLING MACRON de sursoir à la première décision entendue en chambre du conseil par laquelle la juridiction homologue a invalide le permis B de votre petit frère donc je révoque moi le juge PRUVOST MERLING MACRON cette décision et le condamne simplement à une peine amenagee de travail et d'intérêt général de services bénévoles et de découverte de la profession de medecin ( je suis medecin au principal ) en consequence je lui oppose I5 heures de travaux généraux et d'interêt à réaliser gracieusement pour le compte de l'état soit dans une structure de soins privée ou publique sous la responsabilité d'un tuteur légal vous son grand frère par exemple ou un moniteur du service penitentiaire de votre juridiction de lieu de domicile et de compétence à réaliser sous 15 jours maximum dès demain le 21 09202I à 8 heures les horaires sont reparties de la manière suivante tous les jours sauf le week end de 8 heures du matin à I5 heures l'apres midi et ce jusqu'au I5 Octobre 202I date ou cette decision de justice et extraordinaire s'éteindra et y perdra tous ses effets , par ailleurs je lui contrains de se presenter dans une heure soit à I9H15 dernier délai à la gendarmerie nationale ou l'hotel de police de votre domicile ou je lui signifie 'simplement" un rappel à la loi et j'ordonne des à present moi le juge Pruvost Merling Macron , juge des libertes et de l'application et des peines , et juge aux affaires familiales homologue de Me HOURS donc de la meme juridiction du ressort de la cour d'appel de Poitiers , j'ordonne donc la main levee liee et en reponse à l'invalidation de son permis de conduire permis B et que son titre de conduite lui soit restitué par les services de police et ou/ de gendarmerie nationale à l'issue de sa presentation ce meme jourle 20 09 2I à I9H15 (dernier delai) , par ailleurs j'ouvre une enquete moi le juge Pruvost Merling Macron pour (dont) mise en danger de la vie d'autrui avec intention de nuire et de donner la mort en retenant également à l'encontre de cette discothèque toutes les circonstances aggravantes et les plus (aggravantes) ; en trotre aussi le delit d'initie , la non assistance à personne en danger que je ne requalifie ici en l'espèce plus en matière délictuelle mais criminelle je renvoie et je defere donc par devant la chambre de l'instruction de la cour d'assises de Saintes donc de la charente-maritime le gérant de cette discothèque ainsi que le "vigil videur" en egalement recorectionalisant les charges aussi en abus de faiblesse, avec aussi l'attribution à charge de toutes les circonstances les plus aggravantes et majorees, prejudices moraux esthetiques corprels et physiques avec sequelles psychologiques en plus (soliciter votre medecin de vous delivrer une ITT de plus de 7 jours si possible et adressez la moi des a present ou à mon homologue d'astreinte ce soir le 20921 ) donc la discotheque representee par son gerant et ici le videur en sus qui la reprsente ainsi que son employeur nomme le gerant lui ayant place faculte de le representer par personne disposant de l autorite et dument mandatee avec en sus je retiens egalement à charge la aussi moi le juge JAF/JAP Owen Pruvost Merling Macron donc la complicite et volontaire ce qui est là aussi extrêmement grave du gerant de cette discotheque ou je lui attribue à lui aussi et là aussi en trotre toutes les circonstances aggravantes et les plus en le mettant comme le videur en refere et immediatement en examen et en comparution immediate et de saisine de refere ou j'ordonne aux forces de l'ordre de votre lieu de residence et de competence de proceder en le menottant ainsi que le videur ici "le vigil" de cette discotheque donc de les placer sous ecrous dans le cadre d'une mise en examen pour (mais pas que ) mise en danger deliberee de la vie d'autrui et encore pire sur votre personne et celle de votre petit frère qui est encore plutôt jeune alors age de I9 ans et en plus abus de pouvoir de la part du vigile ou le videur c est la meme chose je l'oppose aussi moi le juge pruvost merling macron à l'encontre du gerant de cette discothèque ou j'exige qu ils comparaissent immediatement en instance de juridiction de comparution immmediate par devant la chambre penale de la juridiction de votre lieu de residence je les renvoient egalement et en l'espèce aussi (mais pas que ) par devant la chambre de l'instruction dont et de la dite cour d'assise de saintes (charente-maritime ) en l'espèce moi le juge owen pruvost merling macron je me resaisis à nouveau des lors et en en l'espèce et immediatement en saisine et de refere et toujours en mes rangs et enièmes et de mes minutes dans le cadre de l'action commune et liee au COVI9 mais pas que et meme depuis bien avant le 21112I9 9H30 am donc meme bien avant ou je decide moi le juge des peines et des libertes et des affaires familiales du tribunal judiciaire de compétence de la rochelle du ressort de la cour d'appel de poitiers et assiste de mes pignon ,hours et ricaud et des procureurs may et zukovitch et de me pruvost claudine substitut des procureurs may et zukovitch magistrat egalement en charge de la presente et instruction liee et en reponse de l'action commune directement liee et en reponse au covI9 mais pas que et meme depuis le 2112I9 AM et meme bien avant cette date donc le 2112I9 9H30 am donc de juxtaposer votre afffaire et ici enième et en enième avenant et d'evènement extraordinaire de surcroit et qui plus est pour y faire encore ajout et d'adjonction et d'adjuvence à .. et pour que et pour la enième fois et nouvelle ce 200921 et toujours en mes rangs enièmes et de toutes et mes minutes à moi jaf/jap son honorable juge me owen pruvost merling macron (usuel pruvost merling-legalais ) donc et toujours jusqu'a la dernière seconde et à la milliseconde concise et qui precedera la signification definitive et irreversible de toutes les sentences legales en l'espèce et de l'action commmune et liee au covI9 mais pas que et toujours et depuis le 2112I9 9H30 am et meme bien avant cette date ou en principe le mercredi 22 decembre à 0H00 heure et dernière en sus date et calendaire toutes les actions en tous et en tous les genres de surcroit dont mais pas que toutes les et significations loisibles et d'actions et d'attaques legales loisibles toutes et hypothetiques toutes et confondues et toutes et intrinsèquement reunies et indissocioables qui plus est et peines et toutes les et generales dont mais pas que et specialisees peines dont les sentences capitales liees et en reponse là aussi mais pas que des jugements supremes et capitaux liees aux executions et toutes les et capitales à terra nova qui plus est en plus de et (non exhaustive) et pour la enième et fois nouvelle dont en tenant compte de votre affaire(ici) et enième de ce 20921 donc des signifiactions de toutes les peines qui soient et en sus et dont les de sus et de surcroit et les plus et toutes de sus et de surcroit afames et complementaires dont mais pas que en matière donc de genocide mondial et liee au covI9 mais pas que et toujours depuis le point de depart de l'action commune du 2112I9 à 9H30 am et meme bien avant le 2112I9 en adjuvant ici votre enième signalement . telles sont donc et de facon irrevocable et sans appel de toutes et ici en enième avenant et extraordinaire et d'évènement donc de ce 200921 avec impossibilite totale là encore de pouvoir egalement et là encore faculte et pouvoir y faire appel dont par la partie adverse ou de son avocat qui la représente je réevoque là encore egalement moi le juge owen pruvost merling macron votre signalement et enième du I9921 à 12H13 (vous aussi ) sur ce meme site donc forum-juridique.net
ainsi donc ont statue ce jour et conclu pour la enième fois et nouvelle de ce meme 200921 à I9H05 fin de la signification et de la redaction de la presente cet enième jugement definitif et voire impossible a et d eremettre en cause de par quiquonque en general et toute et meme hypothetique loisible et quelque et nature que ce soit et de manière generale et en general de surcroit et qui plus est donc et se sont encore et enièmement prononces juge owen pruvost merling macron JAP/JAF assiste des procureurs may et zukovitch et assiste toujours aussi de me pignon , me ricaud et nathalie boutelier descubes et kendel et encore dresses et signifies pour la enième fois et toutes nos minutes et enièmes . fait au palais le 20921
JUGE O.PRUVOST MERLING MACRON
"pour expeditions dejà certifiees conformes
et copies deja adresses à tous les
procureurs généraux de la dite et de toutes
les et de surcroit juridictions ce et pour
la enième fois ce 20 SEPT 202I à I9H05
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"nb je vous invite à consulter mais pas que donc ma page facebook pro medecin à owen pruvost merling macron ------

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PAR : By MAITRE Owen PRUVOST-MERLING MACRON CNOA/CNBF 42
Conseil Avocat Honoraire sur le site Forum-juridique.net
D.E Lauréat Docteur d'état en Droit de la faculté du Panthéon Paris 01 ,Lauréat de la faculté ,Lauréat de l'Université .
(facebook à owen pruvost merling macron )