Porte d’entrée de mon cabanon radio pour une association .

> Pénal

Posté le Le 18/02/2025 à 07:10
Bonjour
Je possèdes une petit cabanon occupé par une association qui est sur un terrain qui ne m’appartient pas! Et je voudrait savoir comme j’accueille du publique (semi-publique) si je peux mettre ma porte qui s’ouvre de l’extérieur du cabanon? Car j’empiète sur le terrain qui est pas à moi! Mais c’est par sécurité ? Et aussi si je peux faire une petite pente en béton à l’entrée de ma porte pour lés personne en fauteuil roulant et pour terminer je voudrait faire une petite allée parallèle à l’entrée pour que la personne en fauteuil roulant puisse être en face de la porte et entrer ou toute livraison de matériel qui arriverait sur un trans palette par exemple il faut le présenter dans l’axe de l’entrée donc jais besoin de ne pas être sur de la terre ou herbe mais une petite allée de la largeur de l’entrée et dans l’axe? Je suis propriétaire du cabanon et il est enclavé . Mais jais le droit de passage qui est sur l’acte notarié et sur cadastre… voilà! Merci d’avance.. un des voisins a mis pleins de déchets à un mètre de ma porte je suis obligé de nettoyer pour faire mon aller et me présenter face à ma porte avec un fauteuil roulant ou livraison avec un transpalette ? J’espère avoir le droit de le faire tout en demandant au voisin si il est ok pour jeter se qu’il a mis devant l’entrée (a moins d’un mètre) et si il veux pas constat d’huissier et tribunal ?

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Posté le Le 18/02/2025 à 07:28
Bonjour
Pour ces aménagements vous devez obtenir l'accord du propriétaire du terrain et éventuellement de la mairie.

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