[Urgent(si possible ^^)]Cliché

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Posté le Le 04/08/2020 à 16:07
Bonjour à tous.

Très surpris d'avoir été flashé, j'ai demande le cliché.
Or sur celui-ci apparaît un autre véhicule que le mien et je me demande s'il n'y a pas erreur. Si non, j'acquitterai mon dû.
Merci à ceux qui voudront bien me renseigner : est-ce que l'art 14.1 de "l'arrêté du 4 juin 2009 relatif aux cinémomètres de contrôle routier" s'applique dans ce cas ?
Dois-je contester autre chose ?

Encore une fois, merci par avance et bonne soirée.

CLICHE

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Posté le Le 05/08/2020 à 04:57
Bonjour,

Vérifiez que, sur le cliché, c'est bien votre immatriculation qui figure, avec les tirets entre les groupes lettres
- chiffres - lettres, sur le véhicule car, si c'est le cas, il y a doublette. Si ce n'est pas le cas, contester, photos à l'appui, "ce n'est pas mon véhicule, ...". Si pas de tirets, c'est une immatriculation italienne.

Posté le Le 05/08/2020 à 05:54
Bonjour,
Je suppose que la question ne porte pas sur ce point, mais sur le fait que 2 véhicules sont visibles sur le cliché, un en éloignement (celui de Test) et un en rapprochement.
Le contrôle a été fait sur le véhicule en éloignement (SD : ELOI)...

Posté le Le 06/08/2020 à 04:32
Le demandeur ne dit pas que son véhicule est sur la photo mais il dit qu'un autre véhicule apparaît sur la photo. Sa demande est soit incomplète soit floue, à lui de préciser. Etant sur un forum juridique, l'approximation n'est pas de mise pas plus que les devinettes.

Posté le Le 06/08/2020 à 05:28
Pas besoin de jouer aux devinettes, il suffit de prendre le temps de lire et consulter les documents...

Test fait référence au 14.1 de l'annexe 1 de "l'arrêté du 4 juin 2009 relatif aux cinémomètres de contrôle routier", ce point traite justement du cas où 2 véhicules apparaissent sur le cliché, cas qui doit normalement invalider le contrôle pour les radars "classiques".
Et effectivement, sur le cliché mis en lien, on voit 2 véhicules, celui de test en éloignement et un autre en rapprochement.
Or, le cliché indique bien le véhicule contrôlé, celui en éloignement.

Test ne peut donc pas utiliser ce motif pour contester, ce qui est l'objet de sa question...

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