Radar, majoration, route gelée.

Bonjour à tous, j'espère que je ne vais pas vous déranger avec ma question mais je cherche en vain une réponse pour éviter de passer pour un idiot avant d'appeler le cabinet du Commissaire de Justice ....

J'ai recu une amande en Janvier dernier pour excès de vitesse, "inférieur a 20km/h - vitesse maximale autorisée supérieur à 50km"
Rien d'autre, je me rappelle que c'était un radar et j'attendais de la recevoir pour voir à combien j'avais été retenue, puisque je me rappelle m'être fait flashé dans une descente, gelé, et j'étais je pense à 84/85 au lieu de 80, avec la retenu ça me paraissait bizarre d'avoir été flashé.
Sachant que si c'était de quelques km/h j'aurai bien voulu la contester car un peu compliquer de freiner dans un descente bien gelé sur une route de station..
Une fois que je l'ai reçu il n'y avait ni écrit la vitesse à laquelle je m'étais fait flashé ni quoi que se soit, sauf que je l'ai reçu pendant que j'étais en déplacement, et elle est resté dans le placard puis complétement oublié ...
Je viens aujourd'hui de recevoir la majoration à 210€, mais toujours aucune information sur la vitesse flashée, vitesse retenue ...
C'est normal qu'il n'y est aucune information précise de l'excès de vitesse ?
Vous pensez que c'est toujours contestable ?
Je m'en fiche un peu de payer 210€, et je veux pas faire preuve de mauvaise foie, c'est surtout une question de bon sens et de sécurité, déjà que je ne suis même pas sûr d'être en excès de vitesse, mais si c'est le cas c'est de très peu, et dans des conditions qui font que garder son frein moteur, et éviter de freiner, c'était plus sécurisant que tout faire pour être en dessous des 80...

Bonjour,
L'avis initial de contravention doit indiquer toutes les informations légales : notamment le lieu et la vitesse relevée.
Avez-vous bien consulté le document ?
https://www.securite-routiere.gouv.fr/liste-des-faq/quelles-sont-les-mentions-obligatoires-devant-figurer-dans-les-avis-de-contravention

LA route gelée ne vous excuse absolument pas pour un excès de vitesse : au contraire, vous deviez être encore plus prudent et rester maître de votre vitesse.
Votre contestation sur cette base est vouée à l'échec.

cf code de la route

Article R413-17
Modifié par Décret n°2023-563 du 5 juillet 2023 - art. 11
I.-Les vitesses maximales autorisées par les dispositions du présent code, ainsi que celles plus réduites éventuellement prescrites par les autorités investies du pouvoir de police de la circulation, ne s'entendent que dans des conditions optimales de circulation : bonnes conditions atmosphériques, trafic fluide, véhicule en bon état.

II.-Elles ne dispensent en aucun cas le conducteur de rester constamment maître de sa vitesse et de régler cette dernière en fonction de l'état de la chaussée, des difficultés de la circulation, notamment sur les voies adjacentes et des obstacles prévisibles.

III.-Sa vitesse doit être réduite :

1° Lors du croisement ou du dépassement de piétons y compris ceux ayant quitté un véhicule ou de cyclistes isolés ou en groupe ;

1° bis Lors du croisement ou du dépassement de tout véhicule, immobilisé ou circulant à faible allure sur un accotement, une bande d'arrêt d'urgence ou une chaussée, équipé des feux spéciaux mentionnés aux articles R. 313-27 et R. 313-28 ou dont le conducteur fait usage de ses feux de détresse dans les conditions prévues au premier alinéa de l'article R. 416-18 ;

2° Lors du dépassement de convois à l'arrêt ;

3° Lors du croisement ou du dépassement de véhicules de transport en commun ou de véhicules affectés au transport d'enfants et faisant l'objet d'une signalisation spéciale, au moment de la descente et de la montée des voyageurs ;

4° Dans tous les cas où la route ne lui apparaît pas entièrement dégagée, ou risque d'être glissante ;

5° Lorsque les conditions de visibilité sont insuffisantes (temps de pluie et autres précipitations, brouillard...) ;

6° Dans les virages ;

7° Dans les descentes rapides ;

8° Dans les sections de routes étroites ou encombrées ou bordées d'habitations ;

9° A l'approche des sommets de côtes et des intersections où la visibilité n'est pas assurée ;

10° Lorsqu'il fait usage de dispositifs spéciaux d'éclairage et en particulier de ses feux de croisement ;

11° Lors du croisement ou du dépassement d'animaux.

IV.-Le fait, pour tout conducteur, de ne pas rester maître de sa vitesse ou de ne pas la réduire dans les cas prévus au présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.

Bonjour,

Sauf en cas d'extrême nécessité (blessé à conduire aux urgences, risque imminent d'accident) ou pour les véhicules autorisés par la loi à rouler plus vite qu'autorisé (véhicule en secours en intervention) il n'est pas permis de dépasser la limitation de vitesse.

Comme l'indique Yapasdequoi, si l'état de la route ne permet pas un usage normal des freins, il appartient au conducteur de réduire sa vitesse.

Et ce n'est pas pour enquiquiner un automobiliste : sur la route gelée où vous rouliez en excès de vitesse, qu'auriez-vous fait s'il y avait eu devant vous un véhicule en panne, un blessé, une grosse pierre, un sanglier... ? Eh bien au lieu d'avoir une amende vous auriez dû freiner au risque d'avoir un accident ou alors heurter l'obstacle à pleine vitesse.

Aucune chance donc de pouvoir contester en expliquant que si vous rouliez trop vite c'est parce que vous ne pouviez pas freiner (défaut de maîtrise du véhicule). Les infractions se cumulent, elle ne s'excusent pas les unes les autres.

En revanche vous devriez avoir reçu un avis de contravention mentionnant la vitesse retenue (vous avez le droit de savoir quels sont exactement les faits qui vous sont reprochés).

Attendez que l'expert en questions routières, Lavigie, fasse un tour sur votre sujet. Ses conseils sont toujours pertinents.

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Modératrice

Bonjour isadore
je suis la ...et vous laisse répondre sans tirer la couverture

je comprends surtout qu'il a reçu l'avis , qu'il la mis de coté , puis oublié , qu'il n' a pas reçu ou fait de même avec l'amende majorée, et que maintenant le trésor public amendes à mandaté un commissaire de justice pour recouvrer avant saisie 207,10 euros avec les frais légaux de cette classe 3

Évidemment le temps n'est plus à une contestation sur la forme ou le fond et certainement pas avec les circonstances farfelues exposées.
c'a va dans la même ligne stupide que ceux qui passent au rouge invoquant une sécurité a ne pas freiner au jaune parceque il y a un vehicule trop près à l'arrière , vous comprenez je ne pouvais que passer au rouge pour dégager au plus vite(!) .
PS : si ça se trouve la contravention ne concerne en rien son récit .