Association pour partage de véhicule

Bonjour,
Nous souhaiterions acheter à plusieurs (3 individus) 2 voitures qui seront utilisées pour les trajets professionnels et pour les loisirs. L'intérêt pour nous est de posséder ainsi de type de véhicule différents : une citadine classique et une familiale (type Espace). Nous comptons également inscrire ces voitures sur des sites de partage entre particuliers. Pour cela nous cherchons quel type de structure nous pouvons créer pour que chacun dispose de ces biens collectifs. Est-ce que la création d'une association pourrait répondre à nos besoins ?

Un inconvénient majeur à ce type de montage : c'est celui qui sera inscrit comme titulaire du certificat de circulation (carte grise) qui recevra les avis de contravention pour toutes les infractions relevées à la volée et il en sera redevable, à lui de contester à chaque fois qu'il ne pouvait pas être le conducteur ce jour là, à cet endroit et à cette heure, et il devra désigner celui qui conduisait.

Si vous montez une association loi de 1901, c'est le président qui sera redevable des amendes sauf à lui de dénoncer le conducteur. Il devra donc mettre en place un carnet d'utilisation, pour chaque véhicule, à mettre à jour à chaque sortie du véhicule. Ledit carnet devra être accompagné de la photocopie des permis de chaque utilisateurs. La désignation du conducteur sera obligatoire sinon l'association devra payer une amende égale à 5 fois le montant réclamé.

En cas de montage d'une Société, c'est le gérant de cette société qui sera responsable. Il devra aussi désigner le conducteur, c'est une obligation légale, faute de quoi la société devra payer une amende de 5 fois celle réclamée.

Il faudra aussi avoir le contrat d'assurances adéquat pour ce genre de montage et, m'est avis, que ce sera assez cher très cher, bien plus que pour un contrat individuel.

A mon humble avis, je ne sais si un tel montage sera possible mais les inconvénients me sembles beaucoup plus importants que les avantages. Selon l'adage "mieux vaux un petit chez soi qu'un grand chez les autres", ma conclusion sera : à fuir ce genre de montage.