La PJ est en train de retenir ma permis depuis deja 2mois pour me

Bsr, le passé 14 décembre, d’après un Control routier à la sortie d'une boite de nuit je m'ai fait contrôler par 3 GNs qui m'amenant à la caserne à souffler à alcoolimètre

D'avant souffler j'ai lui demande de l'eau et les 3 GNs refusent de me la donner arguant q c'est interdit.

Premier surprise lors de souffler: l'alcoolimètre s’arrête au milieu du premier souffle pour redémarrer (il déconne fortement), il affiche un taux avec lequel je ne suis pas d'accord (0.6) et en-plus elle n'imprime rien.


Meme pas 10mins (normalement sont 30mins d'attendre) d’après les GNs me disent de souffler une deuxième fois

Lors de deuxième souffle même problème, la machine redémarre au milieu du compte, il affiche un taux avec lequel je ne suis pas d'accord (0.58) et en-plus elle n'imprime rien.


D’après 1heure arrive la PJ de la GN et me communique la rétention de la permis. Elle me donne un papier de rétention de permis et d’immobilisation du véhicule. Il me demande de signer les deux et moi JE REFUSE CATÉGORIQUEMENT. J'ai rien signé. Pas d'accord.

D’après trois jours je récupère la voiture avec une copine et j'appelle à la PF pour qu'elle me confirme d'avant les 72heures comment ça va passer.

La PJ se cache et se mettre jamais au téléphone.

Le 21 decembre je m'adresse directement au Service de Retraits de Permis de notre Service de Transport Terrestres et la chef de service me confirme que elle a reçu la notification de rétention et de retrait de 3mois de la gendarmerie mais pas la permis.

Je parte voire mon avocat pour discuter de faire appel. J'insiste à que la machine a déconne et a rien imprimé. L'avocat me dis que pas la peine de faire appel à la décision administrative car l'appel arriverait d’après la fin de la décision administrative.

Je continue a appeler à la PJ mais elle continue a se cacher et elle se mettre jamais au téléphone.

Finalement il y a une semaine (dans la 6eme semaine de retraite administrative) la PJ m'appelle très très pressée, tout d'abord elle me dit que la permis est toujours avec elle !!! elle me notifie verbalement un retraite administrrative de 3mois et que je devrais de recuperer ma permis le 14 mars.

Ca oui, elle me dit que je dois passer la voire pour récupérer la notification de la retraite admin et SURPRISE elle me dit qu'elle va m'auditionner aussi!!

Moi j'argue que je px pas bouger de la maison car j'ai pas la permis. Elle m'invite à me récupérer chez moi pour m'amener à la gendarmerie mais je refuse arguant les voisins vont penser pas bien. Bizarrement la PJ n'insiste pas et elle m'invite à passer quand je pourrais. Moi sachant qu'elle vx m'auditionner je parle avec l'avocat qui me dit de faire attention car la PJ peut être en train de chercher que je reconnaître dans la audition que j’avais bu (et j'avais pas bu) car ni elle ni le procureur ont des preuves solides pour m'incriminer car la machine a rien imprimé!!!!

Eh bien, elle la PJ me rappelle hier samedi et le 1er truc qu'elle me lance est qu'elle a toujours ma permis et qu'elle vx que je passe pour me notifier la retrait administrative.

Alors ma première question est celle là: est ce que la PJ a le droit à retenir toujours (dapres 45jours) ma permis dans ces mains et ne la faire pas envoyer au TT?

Ma deuxième questions est celle de vous demander conseil, suis-je obligée à me faire auditionner? C'est pas un chantage illégal de la part de la PJ de me forcer à me faire auditionner en retenant la permis jq maintenant?

Normalement je dois passer récupérer la permis le 14 mars au TT, vous pensez que la PJ peut m'emmerder si je me fais pas auditionner et n'envoyer pas la permis au TT? Aurait_elle le droit de faire ça?

En attendant vos lumières et avec une gros merci d'avance

Josephine

1ère erreur, et vous n'êtes pas la seule à la commettre : il n'existe pas de délais à respecter entre 2 souffles à l'éthylomètre. Les 30 minutes représente le délai minimum entre votre dernier verre d'alcool et le 1er souffle.

2e erreur : le préfet dispose de 72 heures pour prendre un arrêté de suspension administrative du permis mais n'est pas contraint de vous en informer dans le délai de 72 h, la lettre de suspension peut vous être remise bien plus tard.

3e erreur : mais ce n'est pas vous qui l'avez faites : le permis n'est pas renvoyé automatiquement au conducteur, sachant que c'est une suspension supérieur à 1 mois pour conduite sous alcool, il n'est pas impossible que la préfecture exige que vous vous présentiez à la commission médicale pour que les médecins décident s'ils vous donnent un avis favorable pour récupérer votre permis. Pour se faire, vous devrez peut-être passer des analyses (sang et/ou urine), les tests psychotechniques, et donner les résultats de ces examens préalables aux médecins de la commission préfectorale.

Ensuite, si les avis sont favorables, alors là, vous devrez faire une demande de permis à l'ANTS car l'ANTS va éditer votre nouveau permis sur lequel figurera un code qui indiquera votre antécédent de suspension (date, durée et motif). Cela n'est que le volet 1 administratif. Restent les volets 2 et 3.

Volet 2 : votre dossier est transmis au tribunal qui, lui, va décider des sanctions pénales (amende, suspension judiciaire, autres peines pénales) et vous recevrez ces condamnations soit lors de la comparution devant les juges sot par ordonnance pénale,

Volet 3 : le greffe du tribunal adressera au Fichier National des Permis de Conduire, votre condamnation définitive et ce FNPC vous retirera les 6 points de l'infraction.
Conjointement, vous, vous devrez informer votre assureur de cette suspension judiciaire de votre permis avec sa durée et son motif.

Ce qui m'étonne c'est que votre avocat ne vous ait pas informé de tout ça. Surprenant ! n'est-ce pas ?