Une association peut-elle mettre en location un véhicule?

Bonjour,

Ma question est la suivante, une association loi 1901 possédant un véhicule peut-elle le louer occasionnellement à des particuliers ou des professionnels ne faisant pas parti de l'association?

Merci

Bonjour
Je sais qu'elle peut louer des locaux inutilisés, alors pourquoi pas un véhicule...
A vous faire confirmer par un expert-comptable...
Compte 708. Produits des activités annexes : location de biens, fourniture de repas, mise à disposition de personnel, recettes diverses perçues à titre accessoire (telle que la facturation de frais de port au client).

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Marck ESP, Administrateur
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Encore faut'il que le contrat d'assurances de ce véhicule prévoit les cas de location dudit véhicule. Là, rien de certain parce que la location de véhicules terrestres à moteur est réglementée avec un contrat d'assurances R.C. obligatoire. Cette activité doit faire l'objet d'un enregistrement spécifique au Registre du Commerce et des Sociétés (donc non ouvert aux Associations loi de 1901) ou au Répertoire des métiers). C'est une question à débattre en Assemblée Générale de l'Association d'où une question à mettre à l'ordre du jour de la prochaine AG.

BONJOUR Suisse, bienvenue et merci de respecter les bonnes habitudes de politesse.

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Marck ESP, Administrateur
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Effectivement l'association a un bail, bail 3-6-9 rayé avec la mention manuscrite "annuel" mais ne précise auun préavis et comme c'est une association elle n'a pas droit a un bail commercial vu qu' elle n a pas de RCS?