Stupéfiants au volant

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Posté le Le 05/01/2024 à 17:11
Bonjour à tous(tes) ,
tout d’abord je vous envoie mes meilleurs voeux pour l’année 2024

je vous explique ma situation, je suis titulaire du permis B depuis 2015.
Jusque là je n’ai commis aucune infraction pénale liée à mon permis de conduire et suis inconnu des services de polices.

En Juillet 2023 j’ai été contrôlé positif au Cannabis suite à un contrôle routier, en attente de mon jugement en Fevrier 2024, j’ai pu continuer à circuler, mon permis n’ayant été ni suspendu, ni annulé immédiatement.

Cependant comme je suis quelqu’un de très malin.. j’ai continué à consommer du cannabis durant cette période d’attente de passage devant le juge….
En Octobre 2023 j’ai de nouveau été contrôlé positif au cannabis suite à un autre contrôle routier.
Mon permis a été logiquement suspendu pour une durée de 6mois avec prise d'effet immédiatement, et un nouveau passage devant le juge m’a été donné par le préfet en Mars 2024.

m’étant repentit depuis, je suis sobre de toute consommation de cannabis, et je suis dans l’attente de 2 passages au tribunal : en Fevrier 2024 ,et en Mars 2024.

Je suis en CDI dans la construction avec un poste à responsabilités dans lequel ma mobilité est un facteur essentiel, cependant mon employeur est compréhensif et a décidé de me garder malgré la situation que lui ai expliquée.

Je ne doute pas que mon permis sera annulé par le juge avec interdiction de repasser l’épreuve d’une durée encore non-définie. J’avais 11 points sur mon permis avant les faits.

J’aimerai savoir si vous pouviez m’éclairer sur 2 points :
- quelle est la sanction que je risque pour mon 1er passage au tribunal ? et au 2ème passage ? ( annulation + durée d’interdiction ? )
- est-il possible que la durée d’interdiction de repasser le permis soit légère (1an par exemple) si j’organise bien ma défense ?

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Posté le Le 05/01/2024 à 20:36
Bonjour
Les peines sont modulées selon les tribunaux dans leurs habitudes, l'humeur de la juridiction ,le nombre de tués en relation a la conduite en ayant consommé des stups dans le département de comparution , et, selon la situation familiale, professionnelle,sociale, en tenant compte des revenus et charges, et du passif contraventionnel et délictuel du prévenu et de l'habilité de l'avocat si le cas .
Autant dire que a priori on ne peut seulement dire que le montant maxi de l'amende est de 4500€ avec 127€ de frais fixe quelque soit le montant d'amende; pas de prison bien que prévu par le CR

la condamnation devenue définitive 6 points seront ôtés par l'administration.
Probable amende légère mais obligation d'effectuer 2 stages
un pour le code de la route l'autre pour les dangers de prises de stups ;
Quand a la durée de suspension judiciaire,c'est celle dont le tribunal à l'habitude d'infliger et que j'ignore .
il est rare que l'annulation soit requise .

Actuellement les tribunaux s'alignent sur la durée de suspension administrative pour mettre la même en judiciaire qui s'impute sur celle administrative effectuée , et rien n'oblige la durée judiciaire à être la même .

La seconde ne sera pas en récidive légale puisque constatation du second délit sans que le premier soit jugé .

ce n'est pas le prefet qui rédige les citation à comparaitre

vous pouvez pour le premier être notifié par ordonnance penale ,être cité en composition pénale ou en CRPC.

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