Petit train de promenade
> Routier
Posté le Le 01/11/2019 à 12:34
Arrêté du 22 janvier 2015 définissant les caractéristiques et les conditions d'utilisation des véhicules autres que les autocars et les autobus, destinés à des usages de tourisme et de loisirs
ce texte est-il applicable à un petit train non touristique d'une association et qui ne circule pas sur une voie ouverte à la circulation ?
ce texte est-il applicable à un petit train non touristique d'une association et qui ne circule pas sur une voie ouverte à la circulation ?
Posté le Le 13/06/2020 à 05:28
La réponse est OUI.
Désolé de répondre si tardivement mais je suis nouveau sur ce forum.
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