Problème droit routier complexe

> Routier

Posté le Le 27/01/2024 à 07:52
Bonjour. Il ya plusieurs année en 2017, j'ai perdu mon permis suite à une récidive de conduite en état d'ébriété. Lors de mon passage au tribunal on m'a notifié l'annulation de mon permis et qu'il me faudrais passer des test etc.. et on m'a dit que je ne récupérais que 6 points.
Je n'ai jamais rien faits pour cause de soucis de santé et également de problème financier .De plus je n'avais pas réellement besoin de conduire.

Hors il y a deux ans j'ai reçu un papier me notifiant que j'avais récupérer mes 12 points.
Ma sœur connaissant un policier de la bac, lui a demandé de vérifier et il lui a répondu que pour lui ,tout était en ordre.

J'ai longtemps été dubitatif.
Hors il y a quelques mois j'ai conduit la voiture de ma mère et me suit fais arrêter. Bien sûr je n'avais pas mon permis et j'ai prétexté lavoir oublié.Les policier aimables on en possession de ma pièce d'identité vérifié si j'avais le permis. Et à ma grande surprise mon laisser partir en me disant simplement de penser à prendre mon permis sur moi.
Comment se fait il qu'il ne se soit pas aperçu qu'il était annuler et que donc je ne pouvais lavoir en ma possession?

Pourquoi aïs je mes 12points?

Que dois je faire pour récupérer mon titre de conduite?
Merci d'avance de vos réponses.

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Posté le Le 01/02/2024 à 10:05
Citation :
Comment se fait il qu'il ne se soit pas aperçu qu'il était annuler


Parce que le greffe n'a pas transmit au BNDC la mesure d'annulation judiciaire du PC

La gestion des points n'est pas du ressort judiciaire mais de l'administratif
Comme le PC n'apparait pas annulé il poursuit sa vie avec la comptabilité des contraventions et infractions dont le BNDC à connaissance.
Vous avez perdu la mémoire ....
Déclarez une perte pour le faire refaire en duplicata .

Posté le Le 02/02/2024 à 02:05
Tout d'abord merci pour votre réponse. La seule chose qui m'inquiète est que sur mon RIR il y'a ecrit:

Droit à conduire:valide.
Droit du titre:non valide.

Ainsi lorsque que je ferais ma demande,le service ANTS ne pourrais donc til pas voir que j'ai normalement le code et divers test à passer ?

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