Problème de voisinage

> Rural > Agriculture

Posté le Le 04/06/2021 à 08:11
Bonjour,

J'habite à la campagne depuis une trentaine d'années et me retrouve enclavée entre 2 voisins agriculteurs avec un chemin privé (voie sans issue) pour accéder à ma maison qui se trouve à 300 m. de la route. Avec le 1er voisin pas de soucis, par contre avec celui qui a un champs le long de mon chemin çà devient compliqué! J'ai eu le malheur de lui donner un droit de passage au début de mon chemin pour accéder à son champs. C'est un accord tacite entre nous et sans document officiel. Dans les 1ères années tout se passait bien, puis il a commencé à me "faucher" 2 ou 3 poteaux téléphoniques, les clôtures et la boite aux lettres... Son champs étant en pente le long de mon chemin, lors de gros orages l'eau de la route se déverse dans son champs et le tout s'engouffre dans mon chemin. Il y a un fossé "classé" au bout et lors des derniers gros orages j'ai du faire remettre quelques tonnes de "cailloux" à mes frais. J'avais 30 cm de boue sur mon chemin et je ne pouvais plus passer en voiture, j'ai donc appelé mon voisin pour qu'il retire la terre avec son godet. Ce qu'il a fait en râlant et m'a arraché une partie d'une buse sous mon chemin. Là dessus un gros orage m'a raviné tous les cailloux qui sont tous partis dans le fossé + encore une fois toute l'eau de son champs, j'avais carrément une petite rivière qui traversait mon chemin. Je voulais simplement savoir si depuis le temps, je peux lui interdire le passage sur mon chemin et clôturer tout le long de son champs? Merci de m'avoir lu et excuser moi de la longueur de ce texte...

Poser une question Ajouter un message - répondre
Posté le Le 04/06/2021 à 08:23
Bonjour
Il me semble qu'il serait bon de lui adresser une LR/AR pour solliciter une recherche commune de solution.
Puis s'il y a mésentente ou refus, vous pourriez saisir le conciliateur de justice du tribunal de proximité ou judiciaire.

__________________________
Bien à vous
Avant de poster votre question, il est utile de regarder si ce sujet a déjà été traité.
Beaucoup d'infos sur LEGAVOX, pour les derniers articles juridiques, cliquez ICI https://www.legavox.fr/article/

Posté le Le 04/06/2021 à 15:32
Bonsoir,

Merci de votre réponse... Le maire lui a envoyé un courrier auquel il n'a pas répondu. Le maire lui proposait de faire un fossé dans le bas de son champs jusqu'au ruisseau avec schéma a l'appui, mon voisin n'a pas jugé bon de lui répondre et ne donnait pas suite à ses appels tél. (faut oser...). Et depuis le Maire ne répond plus à mes sms, mais c'est vrai qu'il se présente aux régionales... Je me suis permise de lui envoyer un mail ce matin (à M. le maire) pour savoir s'il avait eu une réponse et j'attends...
Merci beaucoup de m'avoir répondu, mais je voulais savoir si le droit de passage que je lui ai accordé, n'est pas "acquis" depuis le temps? Car je sais qu'à la campagne pour certaines affaires au bout de quelques années le propriétaire perd ses droits au profil de la personne à qui il a accordé généreusement la jouissance d'un bien ou autre...

Ajouter un message - répondre

PAGE : [ 1 ]


pub devis