Arrêt de travail

Bonjour

J’ai été absente pour raisons médicales.
J’ai repris le boulot aujourd’hui et jai informé
La Rh et mon responsable que jeudi après midi et vendredi je ne serai pas là
pour raisons médicales.

La responsable de la Rh m’informe que mes
absence maladie sont pénalisantes pour l’acquisition des jours RTT
vous êtes donc actuellement débitrice des jours RTT

Bonjour

Generalement les RTT s'acquièrent en faisant des heures supplémentaires calculées selon votre CCN ( la semaine, au mois etc)
Si vous êtes an arrêt de travail, cela en effet un impact sur les heures supplémentaires, que vous n'effectuez pas .
Donc sur les RTT qui compensent ces heures supplémentaires .

Bonjour Aurore92,
Quelle est votre question ?

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Superviseur

Bonjour Aurore92, en principe,une absence pour maladie ne doit pas faire perdre des jours de RTT.Il faut vérifier ce qui est écrit dans ton contrat ou accord d’entreprise, mais normalement, les jours de maladie comptent comme du temps travaillé pour les RTT. Tu peux demander à la RH de t'expliquer précisément. Bon courage à toi

Bonjour LothBroke

Quelles sont vos sources ?
Il n'y a que dans le cas de RTT au forfait ( generalement avec le statut cadre) qu'on ne perd pas de RTT .

https://www.legifrance.gouv.fr/juri/id/JURITEXT000031652573/

https://www.service-public.gouv.fr/particuliers/vosdroits/F13712

Un arrêt maladie n'est pas du temps de travail effectif , et a donc un impact sur les heures supplémentaires effectuées dans le but d'acquérir des RTT .

Bonjour kang74,

J'ai un peu de mal à vous suivre, normalement, les JRTT ne découlent pas d'heures supplémentaires. Les heures supplémentaires sont, soit payées, soit récupérées sur le principe du repos compensatoire de remplacement, mais rien à voir avec les RTT.

Ne s'agirait-il pas d'un abus de langage de parler de RTT dans le cas de récupération d'heures supplémentaires ?

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Superviseur

Bonjour,

En effet, comme on ne fait pas d'heures supplémentaires en arrêt-maladie, il est difficile d'accumuler des RTT. Comme l'a expliqué Kang les RTT consistent à faire des heures supplémentaires ensuite convertis en jours de repos.

Il ne faut pas confondre congés payés et RTT.

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Modératrice

Voir mon message au dessus, je ne suis pas d'accord avec cet énoncé. Les JRTT ne découlent pas d'heures supplémentaires, ils découlent d'un contrat de travail et d'un accord RTT.

Par exemple, si vous avez un contrat 39 heures par semaine et qu'un accord RTT existe.

Dans ce cas, je suis un peu d'accord avec ce qui a été dit plus haut, un arrêt maladie n'a pas d'incidence sur les JRTT qui sont contractuels.

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Superviseur

les RTT sont nées avec la réduction du temps de travail notamment dans les secteurs ou faire 35h par semaine est difficile à gérer .
Par de là, les employés font plus de 35h , et ces heures "supplémentaires" sont cumulées pour amener des jours de repos en compensation : annuellement, il n'y a donc pas d'heures supplémentaires, on est à 35h si on prend les jours à 0h des RTT .

C'est certes un repos compensatoire mais qui n'a pas la même façon d'être calculé, intéressant quand on dépasse le plafond annuel, et donc posé que le cadre restrictif du repos compensateur .
En général les RTT sont fixées annuellement par rapport, justement aux heures annuelles devant être effectuées.Si elles ne sont pas effectuées le calcul n'est pas le même.


Il existe les RTT au forfait, contractualisées comme telles dans le contrat qui elle ne sont pas liées à l'horaire : comme je l'ai dit c'est assez courant pour les cadre au forfait jour.

J'ai donné deux liens: un concernant le secteur privé (cour de casssation = impact) et l'autre concernant le secteur public.

Le fait d’être en arrêt maladie et d’avoir pris
des rtt anticipés je suis débitrice de jours RTT.

Et le fait d’être en arrêt maladie effectivement on perd des RTT.

bonjour,
Bien entendu ,en maladie,vous n'avez pas les RTT ,ni les HSP .
Votre salaire de base reste sur 35 heures et les 4 heures sup. deviennent des RTT que si vous travailler effectivement .
cordialement