Conseil de discipline SCC

> Travail

Posté le Le 15/05/2025 à 15:40
Bonjour.
Mon épouse et juge de la Société Centrale Canine , pour avoir sois disant imité un site internet alors qu'ils se ressemblent tous pour les club de race , mon épouse a été convoquée en conseil de discipline.
Par prudence elle à prit un avocat et ils se sont présentés tout les 2 à la date indiquée .
Au début ils étaient 7 face à mon épouse et l'Avocat, au cours du conseil de discipline 2 sont parti.
A la fin de la plaidoirie les représentants de la SCC on dit envoyé la sentence sous 15 jours.
Voici ce que mon épouse a reçu : comme nous n'étions plus que 5 nous ne pouvons pas statuer celons l'article 6 de la SCC ,il faut que vous reveniez pour un autre conseil de discipline .
A savoir que nous avons déjà dépensé plus de 4000 E frais d'Avocat et de frais de déplacement.
Ni a t'il pas un manquement de leur part et un irrespect des statuts , ils ont manqué à leurs obligations dans le cas d'un conseil de discipline organisé par la SCC .
Que me conseiller vous ?
Cordialement.

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Posté le Le 15/05/2025 à 16:11
Bonjour,
A quoi vous sert l'avocat si vous ne pouvez pas lui poser cette simple question ?

Posté le Le 15/05/2025 à 16:11
Bonjour,

De manière générale, quand l'on prend un avocat c'est auprès de lui qu'il faut chercher conseil.

Les statuts de l'association prévoient bien qu'il faut au moins sept membres du comité pour délibérer valablement. Le quorum n'ayant pas été atteint le conseil de discipline ne pouvait prendre aucune décision.

Que votre épouse voie avec son avocat s'il est possible d'exploiter le départ des deux membres.

Mais enfin il va probablement falloir qu'elle retourne assister à un autre conseil.

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Modératrice

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