Résultats enquête harcèlement moral

Bonjour,

Suite à mon signalement et à la demande d'enquête il y a plusieurs mois, la responsable RH m'a écrit aujourd'hui en me disant en avoir reçu les conclusions, en me souhaitant d'"aller bien, vu les circonstances"

Elle me propose de me les partager mais comme je suis en arrêt jusqu'en Novembre, elle me propose d'attendre mon retour ou d'en parler sur Teams Vendredi prochain?

Qu'en pensez vous?

J'ai fourni de nombreuses preuves, est ce que l'entreprise a besoin obligatoirement de me les partager avant de prendre d'éventuelles sanctions contre les personnes concernées ou fait elle cela juste à titre d'information?

Médicalement, je n'ai pas envie de replonger dans ça en ce moment et j'aurai préféré un retour par écrit, qu'un échange oral.

Merci pour votre aide

Bonjour,

Elle me propose de me les partager mais comme je suis en arrêt jusqu'en Novembre, elle me propose d'attendre mon retour ou d'en parler sur Teams Vendredi prochain?

Qu'en pensez vous?
C'est à vous de voir quelle proposition vous convient. Si vous avez un avocat prenez son avis. Il est difficile sur un forum de vous donner une opinion sur une question aussi personnelle. Personnellement, je crois que je voudrais connaître au plus tôt les résultats de l'enquête.

J'ai fourni de nombreuses preuves, est ce que l'entreprise a besoin obligatoirement de me les partager avant de prendre d'éventuelles sanctions contre les personnes concernées ou fait elle cela juste à titre d'information?
C'est à titre d'information. Juridiquement, dans un cadre disciplinaire interne votre employeur n'a aucune obligation de vous informer de quoi que ce soit. La seule exception, c'est s'il envisage de prendre des sanctions contre vous, il doit vous donner accès aux éléments justifiant la sanction pour que vous puissiez vous défendre.

J'ai fourni de nombreuses preuves, est ce que l'entreprise a besoin obligatoirement de me les partager avant de prendre d'éventuelles sanctions contre les personnes concernées ou fait elle cela juste à titre d'information?
Selon ses conclusions, l'employeur, lui, n'a pas forcément envie de laisser des traces écrites qui pourraient éventuellement employées au prudhommes.

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Modératrice

Bonjour Isadore,

Merci pour votre aide.

Oui, c'est certain, le but de l'entreprise est de communiquer sans toutefois laisser de traces écrites, qui pourraient ensuite être utilisées contre lui...
Dans l'objet du mail: "partage conclusions de l'enquête"

Pour l'instant, je n'ai pas d'avocat, je me soigne, disons que je suis dans l'incapacité pour l'instant de prendre une quelconque décision, et à vrai dire j'attendais les résultats de l'enquête.

Elle me propose de me les partager mais comme je suis en arrêt jusqu'en Novembre, elle me propose d'attendre mon retour ou d'en parler sur Teams Vendredi prochain?

J'ai bien envie de connaitre les résultats de l'enquête mais je crains l'impact sur ma santé, cette situation depuis le début est difficile à vivre...

Personnellement, je n'ai rien à me reprocher, je suis la victime et j'ai fourni suffisamment de preuves, et j'ai subis ainsi pendant 1 an sans réaction de l'entreprise, elle est donc en grande partie responsable de ma situation actuelle.

Pour l'instant, c'est bête mais je regarde juste si mes harceleurs travaillent.

Je vais voir en fonction de l'évolution de ma santé, j'ai bien envie de savoir mais j'ai aussi peur, tout comme j'ai mal vécu la période d'enquête et le rassemblement de toutes les preuves...

Je ne souhaite à personne de vivre cette situation.

Bonne journée.