Clause d'exclusivité - contrat de travail

Bonjour,

J'aimerais créer ma micro entreprise en parallèle de mon CDI.
J'ai une phrase qui m'interpelle dans mon contrat : " Vous voudrez bien noter que dans l'accomplissement de vos vacations, vous devez consacrer toute votre activité à la société et que vous vous interdisez d'occuper même a titre occasionnel d'autres client et affaires que ceux de notre société "

C'est n'est marqué nulle part que c'est une clause d'exclusivité mais est ce que ça remet en cause le fait de créer ma micro entreprise ?

Merci,

Cher Monsieur,

Notons, d'abord, que la formulation est particulièrement alambiquée et qu'en cas d'interprétation litigieuse, le sens de ladite interprétation est nécessairement favorable à l'employé devant le C.P.H.

Mais, avant toute réponse: dans quel secteur d'activité exercez-vous et, si possible, à quel poste?

Aussi, votre micro-entreprise aura-t-elle un objet concurrent à celui de la société qui vous emploie?

Dans l'affirmative, il est clair que ça tiquera puisque le contrat de travail, comme tout contrat, s'exécute loyalement.

En vous remerciant pour vos réponses à venir,

Bien à vous.

A.BALDE

Merci de votre réponse
J'exerce dans l'informatique en tant que consultante. J'ai un statut cadre. Ma micro entreprise ne sera pas en concurrence avec mon CDI c'est totalement autre chose.

Cordialement

Chère Madame,

Le passage que vous avez cité de votre contrat de travail a pour titre "Clause d'exclusivité" ou non?

Votre employeur est-il particulièrement vigilant sur ce point (hors concurrence déloyale) ou se montre-t-il plutôt ouvert? Avez-vous entendu des cas similaires dans cette boîte?

Ce genre de questions se règle en droit mais aussi en pratique: tout dépend de l'état d'esprit de la hiérarchie.

Bien à vous,

A.BALDE

Il n'y a aucune mention de clause d'exclusivité dans le contrat. Ma hiérarchie est plutôt ouvert d'esprit quant à ça il me semble.

Merci,

Chère Madame,

Pas de clause d'exclusivité, ouverture sur le sujet et l'activité non-concurrentielle, exercée hors des horaires de travail...

La loyauté voudrait que l'employeur soit prévenu, mais là encore, l'appréciation doit être concrète.

Si votre employeur s'y oppose, vous verrez les motivations qu'il aura choisi et les arguments à mettre en avant même si, compte tenu de ce qui précède, j'en doute.

Bien à vous,

A.BALDE