Podcast - propriété intellectuelle, droits interviewé / animateur

Bonjour à toutes et tous !

J'ai réalisé un podcast en tant qu'interviewée, à la demande d'une personne qui gère un organisme de formation. Ce podcast est resté sur sa plate-forme de diffusion durant +- 2 ans et vendredi dernier, elle m'a signifié par mail de manière assez peu respectueuse et en se réfugiant derrière un comité dont je doute de l'existence, qu'elle le retirait de la plate-forme, sans consultation, sans concertation, sans délai, sans autre forme de procès. Le contenu avait d'ailleurs déjà disparu lorsque j'ai reçu son mail.

Nous avons apparemment été plusieurs à nous faire "jeter" de façon peu amène. Je précise que l'animatrice ne nous a fait signer aucun contrat, que la demande émanait d'elle uniquement (les interviewés n'étaient pas demandeurs), que ce "travail" n'a été rémunéré d'aucune manière.

Je souhaite récupérer d'urgence ces contenus :

1. parce que j'estime avoir été utilisée comme un vieux mouchoir, version « Qui veut noyer son chien, l'accuse de la rage » et que je considère, très orgueilleusement sans doute, que personne n'a le droit de me manquer de respect ;

2. car je suis susceptible de les utiliser dans le cadre d'une formation que je dispense, et j'estime que je dois quand même avoir quelques droits dessus, point de vue propriété intellectuelle.

Est-ce le cas ? L'animateur peut-il faire disparaître les contenus en n'en fournissant aucune copie à l'interviewé ?

Merci beaucoup pour votre attention et vos réponses.

Emmanuelle

Bonjour,

Sans contrat écrit, il est impossible de vous répondre sur un forum.

Si vous avez des droits liés à la propriété intellectuelle sur ce contenu, ils ne sont visiblement pas exclusifs.

Il n'est pas évident que vous puissiez exiger une copie du fichier. Et si vous en récupérez une copie, vous n'aurez probablement pas le droit de la diffuser en-dehors d'un cercle strictement privé.

L'animateur peut-il faire disparaître les contenus en n'en fournissant aucune copie à l'interviewé ?
Sur ce point, sans contrat, la réponse est oui. Aucun texte de loi ne créée un droit à obtenir une copie d'un fichier audiovisuel au titre de la propriété intellectuelle. Seul un contrat peut créer un tel droit.

Le RGPD peut éventuellement être utilisé pour réclamer une copie... si le fichier existe encore. Légalement il n'existe pas d'obligation pour le détenteur d'un tel fichier de le conserver.

Si c'est important pour vous, consultez un avocat avec tous les éléments que vous détenez concernant cette vidéo, éventuellement par le biais de votre protection juridique.

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Modératrice

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