Calcul IJ convention collective automobile

Bonjour,

Suite à une régularisation de la Cpam suite à accident de travail, je cherche quelqu'un qui pourrait me renseigner sur les calcul des Ij applicables par l'employeur et par le régime prevoyance.
Merci par avance.

Bonjour

Vous n'avez pas eu de maintien de salaire au titre de la maladie ?

Quelle est votre ancienneté au premier jour d'arrêt ainsi que votre statut ? La durée de l'arrêt ?

Bonjour, plus d'un an d'ancienneté. La régime obligatoire est intervenu mais tardivement et c'est ce qui "perturbe" la suite des calculs du comptable.Je viens de rappeler notre PJ. Un avocat va prendre le calcul en main
Merci pour votre réponse.

Si vous avez eu un maintien de salaire au titre de la maladie, vu qu'une fois l'AT validé les IJSS augmentent, vous aurez un trop perçu à rembourser .

Si vous n'avez pas eu de maintien de salaire, dans la mesure ou uil y a plusieurs périodes ( maintien de salaire pendant 45 jours puis/prévoyance avec un autre salaire de référence , et IJSS à 60 puis 80%) il est certain que ce que vous doit l'employeur varie en conséquence.

Par de là, c'est plutôt un comptable qui doit vérifier le calcul ...

.

Tout à fait. L'employeur/ le comptable à indemnisé les 40% bruts manquants au départ sur les 30 premiers jours et ensuite ensuite les 20%. IRP auto ayant indemnisé à tord l'employeur, lui ont fait un courrier de rattrapage d'indus. A nous également sur la période au-delà des 45 jours d'acc de travail année civile. Sauf que suite à la régul des IJ perçues par le régime obligatoire, le comptable fait apparaître une régul de trop perçu IJ Irp auto sur le salaire sur ce mois qui fait qu'il récupére presque en totalité le salaire versé sur la période d'arrêt. Le comptable se base sur le net réelement perçu par mon conjoint par le régime obligatoire et déduit par rapport à ce qu'il a déjà versé. Sauf qu'on arrive pas du tt aux mêmes montants et le dialogue avec lui est trés "léger". Pourriez- vous me dire s'il est normal qu'il calcule en net ? Et dans son calcul final, s'il est normal qu'il prenne en plus en compte le prélévement à la source ?
Statut salarié non-cadre. Arrêt de 96jours à cheval fin 2025 à 2026

Il n'y a ni 40% ni 20 % à rajouter en fait .
Il y a une indemnisation qui doit être égale à la rémunération nette en enlevant les IJSS brutes de la période ( Exemple Juillet = 31X une IJSS brute alors que février = 28X Une IJSS brute) pendant 45 jours .
Donc il y a nécessairement des montants différents au fil des mois d'autant qu'au 29eme jours les IJSS sont à 80% de la moyenne des salaires bruts des 3 derniers mois : la différence est souvent faible entre 100% du net et 80% du brut . Voire nulle .
Bien evidemment cela ne change pas le PAS qui est ce que vous devez aux impots : l'employeur ne va pas payer vos impots .
Ni votre part de mutuelle d'ailleurs .

A partir du 46 ème jours , c'est une autre base de calcul , à 100 % de la 30e partie du salaire net mensuel moyen des 12 mois précédant celui au cours duquel l'arrêt de travail est survenu, exclusion faite de la tranche C de la rémunération dans la limite de 6 mois d'arrêt .
Donc oui, on doit donc se baser pour la prévoyance sur les rémunérations nette perçues .
Et oui aussi, pour la régul, il doit bien tenir compte de la rémunération versée à tort , puisque 80% du brut, cela fait quand même bien plus que 50% .
Comme je vous l'ai dit vu le mode de calcul de la prévoyance , il est fort probable qu'il n'y a ait pas grand chose à payer en sus des IJSS au delà du 29 ème jour .

Tout d'abord un grand merci pour ces précisions.
Je commence à mieux comprendre.
Je parle de 40% bruts sur les 30 premiers jours car le régime obligatoire indemnise 60% et les reste de l'arrêt 80% dans le cadre d'un accident de travail.
La prevoyance collective intervient à 45 jours calendaires, année civile.Soit dans notre cas au 91eme jours.
Ok pour le PAS même si je ne comprends pas puisque prélevé sur le net perçu. Quelque chose m'echappe encore là dessus. Dans notre cas, pas de mutuelle ART 83 car dérogation onbligatoire familiale de mon côté.

Bonjour,
J'ai repris les calculs avec vos indications.
Je me pose deux questions :
Le 1er jour d'arrêt est normalement un jour non travaillé, de repos. Le comptable est-t-il censé l'enlever ?
Mon second questionnement porte sur le PAS dont le taux à changer en janvier. Reste-t-on sur le calcul moyenne nette des salaires des trois derniers mois avant l'arrêt acc de travail ou bien doit-on en tenir compte ?

Ceci est une autre problématique .
Le premier jour d'arrêt , comme tous les autres jours d'arrêts sont bien comptés en absence : le calcul du salaire enlevé pour ce premier jour est un peu technique .
Mais je suppose que vous parlez du calcul des 45 premiers jours d'arrêt , et je confirme que la CCN le calcule par rapport au premier jour .
Le PAS n'est pas calculé par l'entreprise mais par l'admnistration fiscale .

https://www.economie.gouv.fr/particuliers/impots-et-fiscalite/gerer-mon-impot-sur-le-revenu/comprendre-le-prelevement-la-source-en-10-questions

Du coup, j'ai repris mes calculs avec le net aprés PAS et non avant.
Le comptable, sur ses 4 lignes de réponse par rapport au calcul nous parle de ce PAS qui a changé et il tien compte du coup d'un montant net différent ce qui me paraît logique puisqu'on régularise sur le mois de juillet.
Ne pouvant pas vérifier de mon côté de quel montant est exactement le net pour ce mois-là puisqu'il change un peu tous les mois, j'ai fait une moyenne des 3 derniers BS 26.
J'arrive en faisant ça à une vingtaine d'euros d'écart.
Mon raisonnement ne doit pas être bon j'imagine mais puiqu'il est calculé au départ comme cela...
Au total, aprés application de tout cela, j'arrive à 28€ d'écart qui sont surement dûs à mon dernier calcul et ce fameux premier jour plus complexe à calculer.
Je vous remercie chaleureusement de vos explications 😄 et vous souhaite une agréable journée.