Arrêt maladie, questionnement sur le nombre de jours non rémunéré

Bonjour à tous,

Mon mari est en arrêt maladie depuis le 23 juin.
Il a reçu son salaire qui évidemment est moins important au vu des jours d’arrêt. .
Son salaire est de 14,75 euros brut, l est en 35 semaines sur 4,5 jours, il a 6 jours d’arrêt au mois de juin, la somme de 510 lui a été retirée. Il a contacté sa RH pour comprendre au mieux, réponse :

- Sa convention collective précise qu’il faut 1 an d’ancienneté pour bénéficier du maintien de salaire mais dans tous les cas, il y a 7 jours de carence.
Comme il a été embauché au mois de février, dans les cas, il n’a droit à rien.

- aucune réponse sur le montant, alors qu’il a demandé si on lui retirait du brut ou du net.

Pouvez-vous nous éclairer s’il vous plait

Bonjour,

Effectivement, il y a 7 jours de carence pour le maintien de salaire. Mais comme votre mari n'a pas un an d'ancienneté, il n'est pas concerné.

https://www.lefebvre-dalloz.fr/ressources/maintien-de-salaire/#:~:text=Dur%C3%A9e%20et%20taux%20du%20maintien,doit%20en%20effet%20%C3%AAtre%20observ%C3%A9.


Concernant la retenue, pouvez-vous nous dire comment sont répartis ses horaires sur la semaine ?

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Janus2 - Administrateur

Je vous remercie.

Donc il travaille 4 jours à 8h par jours et 1 matinée à 3 heures

Bonjour


On lui retire les absences du mois .
Le salaire et donc les absences sont en brutes.
Il y a ensuite les cotisations qui interviennent sur la somme brute .
Par contre certains prélèvements ne changent pas , comme les cotisations de mutuelle ( ou le pAS)

En toute logique la fiche de paie répond aux questions : il y a le salaire brut, et le montant de la déduction des absences .
Sur un salaire de 2000e brut cela fait grosso modo 500 e brut.

Oui, mais quels jours à 8 heures et quel jour à 3 heures ?

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Janus2 - Administrateur

Je vous remercie pour votre réponse, simplement c’est en net que cela a été prélevé

Janus, alors 1/2 semaine lundi mardi mercredi jeudi 8h et vendredi 3
Et l’autre semaine c’est le mercredi qui est de 3 heures

Je ne comprends pas comment on peut enlever des absences en nette .

C'est le salaire brut qui est amputé : il y a nécessairement un ligne d'absence en brut : de combien ?
Et cela a une incidence sur le net bien évidemment .

Bonsoir,
calcul arrêts maladie :
Retenue sur brut :
selon la cour de cassation le calcul se fait sur la base des heures réelles travaillées :
salaire brut / nombre d'heures réelles du mois X le nombre d'heures réelles d'absence
On retient l'ensemble sur le brut = brut imposable
sur ce brut on déduit toutes les cotisations sociales
On obtient un net social
sur ce net social on ajoute les IJSS nettes reçue de la CPAM soit par subrogation, soit directement par le salarié .
On obtient ainsi le net a payer, avant prélèvement à la source, sans aucun complément prévoyance ou maintient de salaire .
Le supplément prévoyance appelé Indemnités journalières de prévoyance
se calcule sur la moyenne des salaires des 12 derniers mois de salaire on obtient un brut journalier Prévoyance ,partiellement soumis à cotisations selon le taux de cotisation patronale/salariale ,mais totalement soumis à l'IRPP (retenue à la source).Les Indemnité Journalières Prévoyance sont multipliées par le nombre de jours d'arrêts calendaire moins les jours de carence .
Le net IJSS +le net indemnités Prévoyance ne doit en aucun cas être supérieur au net a payer si le salarié avait normalement travaillé .
certains logiciels paye ne sont pas bien mise à jour et programmés ,d'où un contrôle humain nécessaire.
Dans le cas présent ,il n'y a aucune indemnité journalières prévoyance ,mais des ISS versées .

Cordialement

Merci à vous pour toutes ces explications.
Même si je l’avoue il faut que je relise tout pour bien comprendre n’étant pas au fait de cette partie RH/PAIE.

Janus, alors 1/2 semaine lundi mardi mercredi jeudi 8h et vendredi 3
Et l’autre semaine c’est le mercredi qui est de 3 heures