Travailler durant ses RTT/congés
> Travail > Salariés > Congés payés
Posté le Le 29/11/2025 à 21:33
Bonjour,
Je souhaiterais savoir s'il était possible ou non de travailler durant ses RTT ou bien durant ses congés payés…
À savoir pour un peu de contexte, je travaille au sein d'une entreprise privée de communication et je souhaiterais travailler pendant 4 semaines en juillet dans un centre de loisirs pour une communauté de communes en tant qu'animateur extrascolaire.
Merci d'avance pour le temps accordé et les retours,
Paragraphe42.
Je souhaiterais savoir s'il était possible ou non de travailler durant ses RTT ou bien durant ses congés payés…
À savoir pour un peu de contexte, je travaille au sein d'une entreprise privée de communication et je souhaiterais travailler pendant 4 semaines en juillet dans un centre de loisirs pour une communauté de communes en tant qu'animateur extrascolaire.
Merci d'avance pour le temps accordé et les retours,
Paragraphe42.
Posté le Le 30/11/2025 à 06:23
Bonjour,
La loi considère qu'un salarié qui travaillerait en période de congé payé en acceptant un autre emploi salarié prendrait la place qu'aurait pu occuper éventuellement un demandeur d'emploi, raison pour laquelle c'est illégal.
cdt
La loi considère qu'un salarié qui travaillerait en période de congé payé en acceptant un autre emploi salarié prendrait la place qu'aurait pu occuper éventuellement un demandeur d'emploi, raison pour laquelle c'est illégal.
cdt
Posté le Le 30/11/2025 à 06:30
Bonjour
Après, dans ce secteur sous payé, je pense qu'il y a moyen d'effectuer un stage si vous avez une convention .
Après, dans ce secteur sous payé, je pense qu'il y a moyen d'effectuer un stage si vous avez une convention .
Posté le Le 30/11/2025 à 08:08
Bonjour,
Un salarié n'a pas le droit de travailler contre rémunération durant ses congés, que ce soit pour un autre employeur ou même son employeur habituel, sauf dans un seul cas, les vendanges.
__________________________
Superviseur
Un salarié n'a pas le droit de travailler contre rémunération durant ses congés, que ce soit pour un autre employeur ou même son employeur habituel, sauf dans un seul cas, les vendanges.
__________________________
Superviseur
Posté le Le 30/11/2025 à 08:24
Le problème c'est que justement ce n'est pas qualifié de travail ...et n'est pas cadré par le code du travail.
Et c'est bien pour celà qu'il s'y passe ce qu'il s' y passe .
Travailler parfois en continu pendant une semaine pour une somme de moins de 50e par jour dans le cadre d'un CEE, c'est nécessairement avoir d'autres motivations que l'argent ...
Cela vous choque ? moi aussi
Et c'est bien pour celà qu'il s'y passe ce qu'il s' y passe .
Travailler parfois en continu pendant une semaine pour une somme de moins de 50e par jour dans le cadre d'un CEE, c'est nécessairement avoir d'autres motivations que l'argent ...
Cela vous choque ? moi aussi
Citation :
Article L432-1
Version en vigueur depuis le 01 mai 2008
Création Ordonnance 2007-329 2007-03-12 art. 5 7° JORF 13 mars 2007 en vigueur au plus tard le 1er mars 2008
La participation occasionnelle, dans les conditions fixées au présent article, d'une personne physique à des fonctions d'animation ou de direction d'un accueil collectif de mineurs à caractère éducatif organisé à l'occasion de vacances scolaires, de congés professionnels ou de loisirs, dans les conditions prévues aux articles L. 227-4 et suivants, est qualifiée d'engagement éducatif.
Sont également qualifiées d'engagement éducatif :
-la participation occasionnelle, pour le compte d'une personne physique ou morale bénéficiant de l'agrément " Vacances adaptées organisées " prévu à l'article 48 de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées, d'une personne physique à des fonctions d'animation ou de direction ;
-la participation occasionnelle d'une personne physique, pour le compte d'une personne morale agréée au titre de l'article L. 312-1, à l'accompagnement exclusif des activités de loisirs et des activités sportives, dans des établissements et services pour enfants, adolescents ou adultes handicapés, ou lors de séjours d'accueil temporaire pour des activités liées aux vacances.
Est qualifiée de la même manière la participation occasionnelle, pour le compte d'une association bénéficiant d'une habilitation de l'autorité administrative et dans les mêmes limites, d'une personne physique à l'encadrement de stages destinés aux personnes engagées dans un cursus de formation leur permettant d'exercer les fonctions mentionnées au premier alinéa.
Ordonnance 2007-329 du 12 mars 2007 art. 14 : Les dispositions de la présente ordonnance entrent en vigueur en même temps que la partie réglementaire du code du travail et au plus tard le 1er mars 2008.
La loi n° 2008-67 du 21 janvier 2008 dans son article 2, X a fixé la date d'entrée en vigueur de la présente ordonnance au 1er mai 2008
Article L432-1
Version en vigueur depuis le 01 mai 2008
Création Ordonnance 2007-329 2007-03-12 art. 5 7° JORF 13 mars 2007 en vigueur au plus tard le 1er mars 2008
La participation occasionnelle, dans les conditions fixées au présent article, d'une personne physique à des fonctions d'animation ou de direction d'un accueil collectif de mineurs à caractère éducatif organisé à l'occasion de vacances scolaires, de congés professionnels ou de loisirs, dans les conditions prévues aux articles L. 227-4 et suivants, est qualifiée d'engagement éducatif.
Sont également qualifiées d'engagement éducatif :
-la participation occasionnelle, pour le compte d'une personne physique ou morale bénéficiant de l'agrément " Vacances adaptées organisées " prévu à l'article 48 de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées, d'une personne physique à des fonctions d'animation ou de direction ;
-la participation occasionnelle d'une personne physique, pour le compte d'une personne morale agréée au titre de l'article L. 312-1, à l'accompagnement exclusif des activités de loisirs et des activités sportives, dans des établissements et services pour enfants, adolescents ou adultes handicapés, ou lors de séjours d'accueil temporaire pour des activités liées aux vacances.
Est qualifiée de la même manière la participation occasionnelle, pour le compte d'une association bénéficiant d'une habilitation de l'autorité administrative et dans les mêmes limites, d'une personne physique à l'encadrement de stages destinés aux personnes engagées dans un cursus de formation leur permettant d'exercer les fonctions mentionnées au premier alinéa.
Ordonnance 2007-329 du 12 mars 2007 art. 14 : Les dispositions de la présente ordonnance entrent en vigueur en même temps que la partie réglementaire du code du travail et au plus tard le 1er mars 2008.
La loi n° 2008-67 du 21 janvier 2008 dans son article 2, X a fixé la date d'entrée en vigueur de la présente ordonnance au 1er mai 2008
Posté le Le 30/11/2025 à 10:48
Bonjour,
https://www.ellipse-avocats.com/2013/05/le-contrat-engagement-educatif-explication-de-textes/
Il faut obligatoirement avoir l'accord écrit de l'employeur ,pour pouvoir signer un CEE durant les Congés payés .
Durant les RTT c'est différent puisqu'il ne s'agit pas de CP
Cordialement
https://www.ellipse-avocats.com/2013/05/le-contrat-engagement-educatif-explication-de-textes/
Il faut obligatoirement avoir l'accord écrit de l'employeur ,pour pouvoir signer un CEE durant les Congés payés .
Durant les RTT c'est différent puisqu'il ne s'agit pas de CP
Cordialement
Posté le Le 30/11/2025 à 11:25
Sujet intéressant
Bonjour
Le cumul de plusieurs emplois salariés n'est pas interdit en France, mais il est strictement encadré par la loi.
Je pense que Vous pouvez exercer une activité salariée ailleurs pendant vos congés payés ou RTT, à condition que votre contrat de travail ne comporte pas de clause d’exclusivité interdisant tout autre emploi et que l’activité exercée ne soit pas en concurrence directe avec votre employeur actuel.
De plus, vous devez respecter la durée légale maximale du travail.
En revanche, je ne sais comment interpréter l'article D3141-1 du Code du travail, concerne-t-il l'employeur ou les deux ?
Bonjour
Le cumul de plusieurs emplois salariés n'est pas interdit en France, mais il est strictement encadré par la loi.
Je pense que Vous pouvez exercer une activité salariée ailleurs pendant vos congés payés ou RTT, à condition que votre contrat de travail ne comporte pas de clause d’exclusivité interdisant tout autre emploi et que l’activité exercée ne soit pas en concurrence directe avec votre employeur actuel.
De plus, vous devez respecter la durée légale maximale du travail.
En revanche, je ne sais comment interpréter l'article D3141-1 du Code du travail, concerne-t-il l'employeur ou les deux ?
Posté le Le 30/11/2025 à 11:41
@DIU1973,
Là vous induisez les lecteurs en erreur. Il n'est pas autorisé en général de travailler pendant les congés payés comme cela a été dit dans ce fil. Le salarié et l'employeur peuvent être condamnés à payer des dommages et intérêts à France Travail.
__________________________
Superviseur
Là vous induisez les lecteurs en erreur. Il n'est pas autorisé en général de travailler pendant les congés payés comme cela a été dit dans ce fil. Le salarié et l'employeur peuvent être condamnés à payer des dommages et intérêts à France Travail.
__________________________
Superviseur
Posté le Le 30/11/2025 à 12:02
Rappelons qu'un salarié qui travaille pendant ses congés risque de devoir des dommages et intérêts qui ne seront pas inférieur à l'indemnité de congés payés qu'il a reçu .( L’Urssaf contrôle ...)
Citation :
Article D3141-2
Modifié par Décret n°2019-966 du 18 septembre 2019 - art. 8
Le salarié qui accomplit pendant sa période de congés payés des travaux rémunérés, privant de ce fait des demandeurs d'emploi d'un travail qui aurait pu leur être confié, peut être l'objet d'une action devant le juge du tribunal judiciaire en dommages et intérêts envers le régime d'assurance chômage.
Les dommages et intérêts ne peuvent être inférieurs au montant de l'indemnité due au salarié pour son congé payé.
L'action en dommages et intérêts est exercée à la diligence soit du maire de la commune intéressée, soit du préfet.
L'employeur qui a occupé sciemment un salarié bénéficiaire d'un congé payé peut être également l'objet, dans les mêmes conditions, de l'action en dommages et intérêts prévue par le présent article.
Conformément à l’article 9 du décret n° 2019-966 du 18 septembre 2019, les présentes dispositions entrent en vigueur le 1er janvier 2020.
Article D3141-2
Modifié par Décret n°2019-966 du 18 septembre 2019 - art. 8
Le salarié qui accomplit pendant sa période de congés payés des travaux rémunérés, privant de ce fait des demandeurs d'emploi d'un travail qui aurait pu leur être confié, peut être l'objet d'une action devant le juge du tribunal judiciaire en dommages et intérêts envers le régime d'assurance chômage.
Les dommages et intérêts ne peuvent être inférieurs au montant de l'indemnité due au salarié pour son congé payé.
L'action en dommages et intérêts est exercée à la diligence soit du maire de la commune intéressée, soit du préfet.
L'employeur qui a occupé sciemment un salarié bénéficiaire d'un congé payé peut être également l'objet, dans les mêmes conditions, de l'action en dommages et intérêts prévue par le présent article.
Conformément à l’article 9 du décret n° 2019-966 du 18 septembre 2019, les présentes dispositions entrent en vigueur le 1er janvier 2020.
Posté le Le 30/11/2025 à 14:52
Bonjour,
@ Paraphe 42
À savoir pour un peu de contexte, je travaille au sein d'une entreprise privée de communication et je souhaiterais travailler pendant 4 semaines en juillet dans un centre de loisirs pour une communauté de communes en tant qu'animateur extrascolaire.
Nous sommes dans le cadre d'un CEE (Contrat d'Engagement Educatif ) et c'est uniquement dans ce cadre très restrictif, qu'un salarié du privé peut exercer une fonction éducative durant ces CP ,à condition que cela corresponde à une période de vacances scolaires et que le salarié possède les qualités requises .
Il est nécessaire de justifier des qualifications, comme le BAFA (Brevet d’aptitude aux fonctions d’animateur) ou le BAFD (Brevet d’aptitude aux fonctions de directeur).
Il faut obligatoirement l'accord de l'employeur .
cordialement
@ Paraphe 42
À savoir pour un peu de contexte, je travaille au sein d'une entreprise privée de communication et je souhaiterais travailler pendant 4 semaines en juillet dans un centre de loisirs pour une communauté de communes en tant qu'animateur extrascolaire.
Nous sommes dans le cadre d'un CEE (Contrat d'Engagement Educatif ) et c'est uniquement dans ce cadre très restrictif, qu'un salarié du privé peut exercer une fonction éducative durant ces CP ,à condition que cela corresponde à une période de vacances scolaires et que le salarié possède les qualités requises .
Il est nécessaire de justifier des qualifications, comme le BAFA (Brevet d’aptitude aux fonctions d’animateur) ou le BAFD (Brevet d’aptitude aux fonctions de directeur).
Il faut obligatoirement l'accord de l'employeur .
cordialement
Posté le Le 30/11/2025 à 17:59
Il est nécessaire de justifier des qualifications, comme le BAFA (Brevet d’aptitude aux fonctions d’animateur) ou le BAFD (Brevet d’aptitude aux fonctions de directeur).
Malheureusement non : il faut un certain nombre de BAFA/BAFD ( rappel 2X 15 jours de théorie qu'il suffit de financer) pour encadrer mais 20% peuvent n'avoir aucune connaissance de quoi que ce soit.
Malheureusement non : il faut un certain nombre de BAFA/BAFD ( rappel 2X 15 jours de théorie qu'il suffit de financer) pour encadrer mais 20% peuvent n'avoir aucune connaissance de quoi que ce soit.
Posté le Le 30/11/2025 à 19:40
Bonsoir,
@Kang74
effectivement je viens de vérifier :
Article R227-12 duCASF
Les fonctions d'animation en centres de vacances et en centres de loisirs peuvent être exercées :
1° Par les titulaires du brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur ou d'un diplôme, titre ou certificat de qualification figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la jeunesse après avis du Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse ;
2° Par les personnes qui, dans le cadre de la préparation du brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur ou de l'un des diplômes ou titres figurant sur la liste mentionnée au 1° , effectuent un stage ou une période de formation en milieu professionnel dans un centre de vacances ou un centre de loisirs ;
3° A titre subsidiaire, par des personnes autres que celles mentionnées aux 1° et 2° ci-dessus.
Le nombre des personnes titulaires des qualifications mentionnées au 1° ne peut être inférieur à la moitié de l'effectif requis. Celui des personnes mentionnées au 3° ne peut être supérieur à 20 % dudit effectif.
cordialement
@Kang74
effectivement je viens de vérifier :
Article R227-12 duCASF
Les fonctions d'animation en centres de vacances et en centres de loisirs peuvent être exercées :
1° Par les titulaires du brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur ou d'un diplôme, titre ou certificat de qualification figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la jeunesse après avis du Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse ;
2° Par les personnes qui, dans le cadre de la préparation du brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur ou de l'un des diplômes ou titres figurant sur la liste mentionnée au 1° , effectuent un stage ou une période de formation en milieu professionnel dans un centre de vacances ou un centre de loisirs ;
3° A titre subsidiaire, par des personnes autres que celles mentionnées aux 1° et 2° ci-dessus.
Le nombre des personnes titulaires des qualifications mentionnées au 1° ne peut être inférieur à la moitié de l'effectif requis. Celui des personnes mentionnées au 3° ne peut être supérieur à 20 % dudit effectif.
cordialement
Posté le Le 01/12/2025 à 03:00
Merci à tous et à toutes pour vos retours concernant mon interrogation.
Je souhaite compléter le contexte face aux différentes réponses :
Je suis diplômé du BAFA depuis + de 5 ans cependant je souhaite souligner (sans vraiment savoir pourquoi honnêtement) qu'il ne s'agit pas d'un CEE mais d'un contrat de vacataire.
Au cours de mes précédentes années, j'ai été amené à travailler dans différentes structures où je signais des CEE mais pour une raison que j'ignore à nouveau, cette communauté de commune a une préférence pour des contrats de vacataire. Là encore, j'ignore pour le moment s'il est possible de demander à cette communauté de commune d'avoir recours à des CEE.
Pour finir, comme certains l'ont soulignés je ne fais absolument pas ça pour l'argent mais pour l'importance à mon sens de pouvoir offrir la capacité à des enfants de pouvoir être encadré et partager de beaux moments.
Merci à nouveau pour l'ensemble de vos retours et de vos précisions,
Paragraphe42.
Je souhaite compléter le contexte face aux différentes réponses :
Je suis diplômé du BAFA depuis + de 5 ans cependant je souhaite souligner (sans vraiment savoir pourquoi honnêtement) qu'il ne s'agit pas d'un CEE mais d'un contrat de vacataire.
Au cours de mes précédentes années, j'ai été amené à travailler dans différentes structures où je signais des CEE mais pour une raison que j'ignore à nouveau, cette communauté de commune a une préférence pour des contrats de vacataire. Là encore, j'ignore pour le moment s'il est possible de demander à cette communauté de commune d'avoir recours à des CEE.
Pour finir, comme certains l'ont soulignés je ne fais absolument pas ça pour l'argent mais pour l'importance à mon sens de pouvoir offrir la capacité à des enfants de pouvoir être encadré et partager de beaux moments.
Merci à nouveau pour l'ensemble de vos retours et de vos précisions,
Paragraphe42.
Posté le Le 01/12/2025 à 06:13
Dans ce cas là, vous ne pouvez pas travailler , le contrat de vacataire ou autre étant un contrat de travail : vous êtes payé comme tel .
M'enfin si vous avez travaillé pour différentes structures, il suffit de le leur rappeler, vu que vous y avez partagé de "beaux moments ".
M'enfin si vous avez travaillé pour différentes structures, il suffit de le leur rappeler, vu que vous y avez partagé de "beaux moments ".
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Le 08/12/25, par Assistant-juridique.fr
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