Prorata prime objectif en cas de démission

Bonjour,

Un de nos commerciaux à donner sa démission en date du 29/11.
Nous l'avons dispensé d'exécuter son préavis à partir du 16/12.
Nous n'avons pas proratisé l'objectif ni les montants à verser.
Il conteste son solde de tout compte car pour lui il faut proratiser. Ne trouvant aucune documentation claire et précise je viens vers vous afin de me confirmer dans ma décision de ne pas proratiser l'objectif ou si je suis en tort. Dans ce cas dois-je également proratiser le montant de la prime ?

Ci-dessous un extrait de son avenant fixant les objectifs :


"Ces objectifs quadrimestiels sont déclinés à chaque début de période conformément à l’article 8 de votre contrat :

OBJECTIFS APPLICABLES POUR Q3

-Objectif quadrimestriel individuel de marge brute : 40 000€
-Objectif quadrimestriel individuel de vente brute TPE/PME : 120 Lignes
-Objectif quadrimestriel individuel de booster nouveau siren : 80 nouveaux « siren »
-Objectif quadrimestriel individuel de marge brute 9Cegetel : 8 000€

Il sera versé :
-Un commissionnement mensuel de 400€ brut à l’atteinte de l’objectif individuel de marge brute.
-Un commissionnement mensuel de 500€ brut si le nombre de vente brute TPE/PME est atteint.
-Un commissionnement mensuel de 150€ brut si le nombre de nouveaux « siren » est atteint
-Un commissionnement mensuel de 150€ brut si l’objectif de marge brute est atteint.

Les commissionnements sur l’objectif de marge, sur l’objectif TPE PME et sur les nouveaux « siren » seront déclenchés à 80% de R/O.

Il sera versé au maximum 100% du commissionnement mensuellement, le tout étant régularisé au quadrimestre."

Merci pour votre réponse.

Bien cordialement

Bonjour monsieur,


Si la prime est en principe versée en une seule fois à la fin de l'année où s'il est expréssément prévu que la prime ne sera dûe que si le salarié est présent dans l'entreprise au premier janvier de l'année prochaine, vous ne devez pas la payer.

Dans les autres cas, vous devez las payer.

Bien cordialement.

Bonjour,

Merci pour votre réponse mais ma question était : est ce que je dois proratiser la prime et l'objectif ?
Il ne s'agit pas d'une prime de 13ème mois mais bien de prime à atteinte d'objectif.
Je dois lui payer quelque chose ça c'est sûr mais dois je proratiser compte tenu de son départ en cours de mois.
Nous payons tous les mois, comme le stipule l'extrait que je vous ai joins, une prime régulée à la fin de la période.
Qu'il soit là au 1er janvier ou non ne change rien, nous payerons sa prime mais le tout est de savoir si je dois proratiser son objectif et/ou sa prime

Merci

Bonjour,

Vous n'avez pas compris non plus ma réponse.

Si la prime est bien une prime payée mensuellement, vous devez payez toutes les primes précédents le mois de la démission.

S'agissant du mois même de la démission, si aucune clause ne prévoit son paiement au prorata, vous en devez, en principe, pas la payer.


Bien cordialement.