MI TEMPS THERAP FAMILLE ACCUEIL
> Travail >
Salariés >
Temps de travail
Posté le Le 17/08/2025 à 13:59
Bonjour
dans le cas d'une famille d'accueil qui dont le père (son épouse a un emploi salarié et pas d'agrément) a un agrément du conseil départemental pour accueillir deux personnes en situation de handicap et qui a deux contrats de travail avec des particuliers employeurs en situation de handicap
le père a une grave maladie depuis plusieurs mois, il souhaite/pourrait reprendre mais pas à temps complet, le principe du mi temps thérapeutique s'applique t il, du point de vue de la cpam, s'il reprend le travail avec un seul particulier employeur ? au lieu de deux
pourra t il cumuler un salaire (au lieu de deux) et des IJ ?
je précise que les salaires sont identiques pour les deux particuliers employeurs puisque l'accueil est identique et que le MT est ok pour ce principe mais qu'en sera t il de la CPAM ?

 

Posté le Le 17/08/2025 à 15:56
Posté le Le 17/08/2025 à 15:57
Bonjour et bienvenue
La CPAM reconnaît le mi-temps thérapeutique comme une reprise partielle du travail prescrite par le médecin traitant, validée par le médecin-conseil, et acceptée par l’employeur. Cela vaut aussi pour les particuliers employeurs.
C'est le médecin traitant qui prescrit la reprise du travail à temps partiel pour motif thérapeutique. Il évalue l'état de santé de la personne et détermine si une reprise progressive est nécessaire pour favoriser son rétablissement.
Ensuite une fois l'accord des employeurs recueillis, la CPAM, via son médecin-conseil, doit valider cette reprise et les nouvelles indemnités.
__________________________
Marck ESP, Administrateur
Pour que les échanges restent agréables et utiles, merci de veiller à la courtoisie et au respect mutuel dans vos réponses. (°_°)
Posté le Le 18/08/2025 à 00:53
cela ne répond pas tout à fait à ma question
est ce que reprendre le travail avec 1 employeur sur 2 est considéré comme un 1/2 temps, pour un travail qui dans les faits, s'exerce 24/24 dans le cas d'une famille d'accueil
autrement dit, 1/2 charge de travail constitue t elle un mi temps
Posté le Le 18/08/2025 à 04:09
Hello !
Non, un mi-temps ce n'est pas travailler à plein-temps avec une charge moitié moindre. C'est ne travailler que la moitié du temps habituel et être au repos l'autre moitié.
Vous seriez à mi-temps par exemple si vous vous trouvez un remplaçant un jour sur deux intervenant chez vous à votre place.
Avertissez et sollicitez votre Conseil Départemental...
A+
__________________________
"Nul n'est censé ignorer la loi" n'induit pas qu'on doive connaître la loi, mais qu'elle s'impose même si on l'ignore... ça dit aussi que personne n'est au-dessus de la loi.
Posté le Le 18/08/2025 à 06:52
Bonjour
En théorie cela pourrait marcher vu que de toutes les manières l'assistant familial ne peut réduire ses heures vu qu'il n'est pas indemnisé à l'heure .
En pratique, non, l'organisation du relais et les exigences du placement n'étant pas bien compatibles avec ce genre de situation : y a quand même une aptitude à avoir à gérer une personne 24/24 qu'il faut faire étudier .
Vous conviendrez qu'avoir une aptitude d'un coté et pas de l'autre délivrée par un MT ce n'est pas commun .
Il faut voir effectivement avec le CG, et anticiper aussi pour la suite vu que vous parlez de grave maladie.
Le métier d'assistant familial est un statut très particulier qui ne dépend pas du code du travail , ni de la FP...
Peut être faire le point avec une assistante sociale de la carsat au préalable serait une meilleure idée et qu'il est préférable de rester en arrêt de travail se soigner .
__________________________
J'ai trouvé ou modifier ... A voir .
Posté le Le 18/08/2025 à 07:27
Posté le Le 18/08/2025 à 09:13
je suis la tutrice de l'un des deux employeurs particuliers
la personne accueillante doit voir l'assistante sociale de la CPAM dans les prochains jours, elle se sent capable de s'occuper d'une personne mais pas de deux pour le moment
c'est le dispositif espéré par l'accueillant au regard de son état de santé actuel, il semble selon ses dires, que le Médecin Traitant serait d'accord aussi
je suis en train d'organiser la visite médicale de reprise avec le service de santé au travail, nous aurons la décision du M du travail mais c'est mon majeur protégé qui ne serait pas accueilli dans l'immédiat, son handicap est le plus lourd
PAGE : [ 1 ]