Temps partiel thérapeutique

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Posté le Le 16/05/2023 à 08:46
Bonjour

Je travaille en CDI à 100% depuis 2015 comme standardiste à. Suite a la naissance de mon fils j'ai demandé une réduction de travaille comme le permet mon entreprise et je suis donc sur poste avec un aménagement pour congé d'éducation parentale à 80%. Deplus je suis atteinte de sclérose en plaques qui m'a contrainte a être en arrêt du juillet 2022 à mars 2023. Suite à ma reprise la médecine du travail m'a mis un temps partiel thérapeutique a 50% pendant 1mois (avril). Après réévaluation par le médecin du travail le 26 avrilje suis passée à 80% thérapeutique. Mon entreprise ne pas toujours pas refait de contrat a jours du 80% thérapeutique. Quand je l'ai ai contacté ils m'ont dis que vue que j'ai un congé parental d'éducation a 80% , le thérapeutique ne compte pas. Es ce possible . Que dois-je faire. N'ayant rien signé je suis sur mon poste actuellement sans contrat ou non?

Merci pour les renseignements

Marie Pierre

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Posté le Le 16/05/2023 à 09:13
Bonjour


Je ne comprends pas cette histoire de refaire un contrat .
On ne fait pas d'avenant si vous êtes en arret de travail ... et le temps partiel thérapeutique est une forme d’arrêt de travail et qui comme toute arret de travail ne change rien à votre contrat initial .

Posté le Le 16/05/2023 à 09:33
Merci de me répondre

Du coup la rdh me pas toujours pas fait de retour pour le 80% therapeutique. Pour eux c'est pas possible vue que j'ai un 80%parental en cour. Mais c'est pas l'avis de la médecine du travail qui prime ?
Initialement j'avais un 100% avec une réduction pour congé parental je suis a 80%, mais quand j'ai repris en avril a 50% thérapeutique ils se sont bien basé sur mon 100% initial et maintenant ils restent sur le 80%parental...
Je ne comprends plus rien

Posté le Le 16/05/2023 à 09:51
Sauf précision d'heures de travail hebdomadaire spécifiés par la médecine du travail, si vous êtes à temps partiel thérapeutique, le % est bien par rapport à votre temps de travail défini par le contrat .

Donc si vous êtes à 80% à mi therapeuthique alors que vous êtes déjà à 80% en congé parental, vous n'allez pas cumuler et le Prépare de la CAF et l'IJSS pour faire le même temps de travail ...

C'était à vous de préciser à votre medecin traitant et au medecin du travail que vous étiez déjà à 80% de votre temps de travail de par votre congé parental, et ce sont eux qui aurait pris la décision, ou pas, de passer à un temps partiel de 60 à 70% plutôt qu'à 80, voire vous maintenir à 50 ou ne pas vous faire beneficier de temps partiel thérapeutique.

Le medecin du travail a dit que vous étiez apte à reprendre à 80% de votre contrat de travail, vous êtes déjà à 80% donc votre employeur a raison : il n'a rien à modifier .

Appelez la medecine du travail et/ou votre medecin traitant pour faire modifier les préconisations en prenant en compte que vous êtes déjà à 80% de temps de travail : si besoin ils définiront le volume d'heure en conséquence .

Posté le Le 16/05/2023 à 09:53
Bonjour,

Kang, j'ai eu du mi-temps thérapeutique (50%) il y a deux ou trois ans. L'entreprise m'a fait signer des avenants limités dans le temps au fur et à mesure des renouvellements (2, si ma mémoire est bonne, pour un total de deux mois et demi).
Cela sert, je crois, à justifier le fait que l'entreprise me versait 50% de mon salaire, et j'avais les IJSS pour le complément à 100%.

Cela dit, MariePierre, je ne comprends pas non plus votre question : Vous devez, d'un point de vue médical, être à 80%. Vous êtes, d'un point de vue contractuel, à 80%. Du coup il n'y a pas lieu d'avoir des IJSS dans votre cas. Si en avril vous aviez 50% salaire, 50% IJSS c'était une erreur, sauf disposition particulière du temps partiel 80% lié aux congé parental.

Cette situation vous occasionne t elle une perte de revenus ou le salaire versé par l'entreprise est il toujours le même ?

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