Appels de fods ASL et CI

Jet, sur le présent forum, et Beatles, sur legavox, sont les pseudonymes de la même personne qui ment en refusant de le reconnaître.

Pour ce qui me concerne, j’use du pseudonyme Lingénu sur legavox. La raison en est que j’avais usé du pseudonyme Nihilscio il y a plusieurs années, que j’avais délaissé legavox et que lorsque j’ai voulu y revenir, je n’ai pu m’identifier et me faire attribuer un nouveau mot de passe. Je me suis alors réinscrit sous mon pseudonyme actuel. Je n’ai rien à cacher. Ceux qui veulent connaître mon vrai nom peuvent même l’apprendre en consultant mon blog sur legavox. On peut trouver sur legavox des messages datant de 2020 sous le pseudonyme Nihilscio. C’est moi.

L’énormité n’est pas de dire qu’une ASL et une copropriété sont toutes deux des groupements de personnes, c’est de dire qu’une ASL est un groupement de fonds à la différence d’une copropriété qui serait un groupement de personnes.
D’ailleurs une ASL comme une copropriété sont des personnes morales. Or une personne morale ne peut être constituée que de personnes soit physiques soit morales et lorsqu’on cherche qui constitue une personne morale on ne peut trouver in fine que des personnes physiques, c’est à dire des êtres humains. On ne trouve jamais des choses. Un fonds est une chose.

La phrase de la circulaire ministérielle du 11 juillet 2009 « une ASL est un groupement de biens et non de personnes » est fausse en toute rigueur. Elle se comprend tout de même à la condition d’admettre en abus de langage. Ce qui distingue une ASL d’une quelconque association loi de 1901 est : Les propriétaires associés ne peuvent s’affranchir de leur appartenance à l’association qu’en cédant leur propriété. Mais alors, c’est tout aussi vrai pour une copropriété que pour une ASL. Je le répète, dire qu’une ASL est un groupement de fonds à la différence d’une copropriété qui serait serait un groupement de personnes est une énormité. Dès qu’on a acquis un lot de copropriété, on est membre du syndicat des copropriétaires et l’on ne peut cesser d’être membre du syndicat qu’on cédant ses droits de propriété sur le lot. Associations syndicales de copropriétaires et syndicats de copropriété sont des groupements de personnes déterminées par la détention de certains droits réels.

Une petite pensée pour edouardj qui voulait juste quelques explications simples...

Moi, à vous lire, je ne sais même plus comment je m'appelle

__________________________
Janus2 - Administrateur